Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$219 Ko - 2018-116 Approbation du Plan local d\'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
219 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/131
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves
215 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/132
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$121 Ko - 2018-118 Instauration de l\'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d\'édification d\'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021
$178 Ko - 2018-119 Avenant 1 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/134
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021
$183 Ko - 2018-120 Avenant 2 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/135
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "
$244 Ko - 2018-121 Mise en œuvre du dispositif \' Action Cœur de Ville \' (ouvre la visionneuse)$
244 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/136
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000
$122 Ko - 2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés \' Zone Spéciale de Conservation \' – Natura 2000 (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/137
Sujet : protection de la nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017
$119 Ko - 2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/138
Sujet : traitement des déchets / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois
$162 Ko - 2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/139
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017
$91 Ko - 2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
91 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/140
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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